La retraite des chirurgiens-dentistes

Sommaire

I. Les chirurgiens-dentistes relevant du régime général : page 1

II. La retraite des chirurgiens-dentistes relevant de la fonction publique hospitalière : page 40

III. La retraite des chirurgiens-dentistes relevant du régime libéral : page 56

I. Les chirurgiens-dentistes relevant du régime général

Les chirurgiens-dentistes peuvent relever du régime général lorsqu'ils exercent leur activité en tant que salarié, pour le compte d'un employeur privé, mais également lorsqu'ils exercent pour le compte d'un employeur public. En outre, les agents titulaires de la fonction publique territoriale ou de l'Etat peuvent relever de ce régime lorsqu'ils ne justifient pas de 15 années de service, ainsi qu'il sera développé ci-après.

Enfin, les chirurgiens-dentistes relèvent également du régime général lorsqu'ils apportent leur collaboration à un confrère.

A. La retraite de base

a. Les cotisations

L'assiette des cotisations est composée de la rémunération reçue par le chriurgien-dentiste, à savoir toutes les sommes versées en contrepartie ou à l'occasion du travail.

Les taux de cotisations sont les suivants :

- 14,95 % des rémunérations ou gains perçus par les assurés dans la limite du plafond de la sécurité sociale, (PSS, soit 2.773,00 euros mensuels pour 2008), soit 8,30 % à la charge de l'employeur et 6,65 % à la charge du salarié,

- et 1,60 % à la charge de l'employeur et 0,10 % à la charge du salarié sur la totalité des rémunérations ou gains du salarié.

Toutefois, les taux des cotisations des membres des professions médicales exerçant à temps partiel une activité rémunérée pour le compte de plusieurs employeurs sont fixés à raison de 70 % des taux du régime général des salariés.

En cas de rémunération à la vacation, la cotisation est prélevée pour chaque vacation dans la limite du salaire plafond horaire, en fonction de nombre d'heures de chaque vacation. Sous réserve d'un accord entre l'assuré et la totalité ou une partie de ses employeurs, les cotisations peuvent être calculées, pour l'ensemble des employeurs intéressés par ledit accord. au prorata des rémunérations versées par chacun d'eux. Dans ce cas, il est fait application du taux de cotisation de droit commun.

 
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